Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 1er. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :
Art. 2. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande :
Art. 3. - Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :
Art. 4. - M. le général de division Raffenne (Jean-Paul, Armand) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état- major des armées à compter du 1er mars 2001.
M. le général de brigade Barro (Michel, Armand, André) est nommé commandant de l'EUROFOR à compter du 1er février 2001.
M. le général de brigade Monnet (Jean-Claude, René, André) est nommé commandant de l'état-major de force no 3 à compter du 1er février 2001.
M. le commissaire général de division Coiffe (Michel, René, Roger) est nommé directeur du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er mars 2001.
M. le commissaire général de brigade Desrousseaux (Jean-Claude) est nommé directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er mars 2001.
M. le commissaire général de brigade Thuret (Joël, Bernard, Marie) est nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre sud-est à compter du 1er mars 2001.
Art. 5. - Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :
Art. 6. - Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :
Art. 7. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :
Art. 8. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :
Art. 9. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :
Art. 10. - Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :
Art. 11. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande :
Art. 12. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Moreau (Pierre-André, Roger, Joseph), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 14 mars 2001 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement.
Art. 13. - Sont admis dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :
Art. 14. - Sont nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
Art. 15. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie) est nommé inspecteur de l'armement, chef de l'inspection.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chauvot de Beauchène (Jean-Paul, Edmé, Pierre) est nommé chargé de mission auprès du directeur du centre des hautes études de l'armement à compter du 1er février 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François) est nommé directeur de la branche d'activités « systèmes de combat et équipements » de DCN.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bessero (Gilles, Marie, Emile) est nommé chef du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes d'armes.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Sancho (Michel, Jean, Henri) est placé en position de service détaché auprès de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord pour y exercer les fonctions de directeur adjoint de la NAHEMA à compter du 1er février 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Malavieille (Bernard, Albin) est nommé adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques à compter du 1er février 2001.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Raffin (Marcel, Albert, Jean, Henri) est chargé de la sous-direction des systèmes d'information de la direction de la gestion et de l'organisation à compter du 1er février 2001.
Art. 16. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 25 janvier 2001.